Le présent document énonce les conditions générales qui concernent spécifiquement le trading sur les plateformes de Deriv, y compris celles relatives à nos règles de trading, à notre politique tarifaire, aux paiements, aux erreurs manifestes, à la marge et à l’effet de levier. Il fait partie de l’accord conclu entre vous et Deriv et doit être lu conjointement avec nos General terms of use destinées aux clients (les « General Terms »). Tous les termes définis utilisés dans les présentes conditions de trading ont le sens qui leur est attribué dans les General Terms. Les présentes conditions de trading ne s’appliquent pas aux services de consultation financière.
1. Généralités
1.1. Nous avons l’obligation générale d’exercer nos activités avec vous de manière honnête, équitable et professionnelle, et d’agir dans votre intérêt supérieur lors de l’ouverture et de la clôture de vos trades.
1.2. Nous pouvons imposer des restrictions de trading ainsi que certaines règles et limitations concernant le placement d’ordres au marché sur nos Plateformes. Nous nous réservons le droit de modifier ces restrictions et règles à tout moment en raison des conditions du Marché et/ou d’autres facteurs.
1.3. Nous pouvons vous fournir occasionnellement des informations écrites en les publiant sur notre site web ou par tout autre moyen. Comme indiqué dans les Conditions générales, nous ne donnons aucune garantie quant à l’exactitude de ces informations, et celles-ci ne constituent ni ne contiennent en aucun cas des conseils en investissement ou des recommandations de notre part.
1.4. Si vous utilisez un prestataire de services tiers (par exemple, MT5) pour le trading, il vous incombe exclusivement de garantir la sécurité de votre compte et de toute activité de trading effectuée.
1.5. Vous nous autorisez par les présentes à agir sur la base de toute instruction que vous donnez sur les Plateformes. Aux fins de la présente Clause 1.5, nous sommes en droit de nous fier à toute communication ou instruction électronique reçue par l’intermédiaire des Plateformes à partir des identifiants de votre compte, sans procéder à d’autres vérifications quant à l’authenticité, à l’autorité ou à l’identité de la personne qui donne ou prétend donner la communication ou l’instruction. Les offres d’ouverture ou de clôture d’une transaction par fax, e-mail ou message texte ne seront pas acceptées.
1.6. Chaque fois que vous effectuez une transaction avec nous, vous nous faites les déclarations suivantes :
1.6.1. Vous n’effectuez aucune transaction susceptible de constituer un abus de marché. Nous vous rappelons que cela s’applique à toutes les formes d’abus de marché, y compris les opérations d’initié, l’utilisation abusive d’informations et la manipulation de marché ;
1.6.2. Vous n’êtes pas employé dans le secteur bancaire et/ou financier (sauf si votre employeur est informé de votre trading et que cette pratique n’enfreint pas les politiques de votre employeur) ;
1.6.3. Votre utilisation des Services et des Plateformes, y compris chaque transaction que vous effectuez, ne viole aucune loi, réglementation, aucun instrument ou aucune ordonnance, y compris les règles régissant le fonctionnement de toute bourse, de tout Marché financier, de tout environnement réglementaire financier ou les règles éthiques de Trading équitable.
1.7. Nous nous réservons le droit de retirer tout actif de nos Plateformes avec ou sans préavis, notamment en cas de volatilité du marché ou de suspicion d’abus.
1.8. Nous nous réservons le droit d’imposer des limites de risque sur votre compte, ce qui peut affecter votre Trading. Ces limites peuvent inclure des restrictions sur les instruments que vous pouvez trader, les types de transactions, l’exposition maximale que vous pouvez avoir sur un instrument particulier et les limites de volume de Trading.
1.9. Nous nous réservons le droit d’augmenter ou de réduire la précision décimale de tout instrument sur nos Plateformes. Dans la mesure du possible, nous vous en informerons à l’avance avant d’apporter toute modification.
1.10. Nous avons le droit de suspendre nos Services ou de résilier ou d’annuler toute transaction dans toute circonstance où nous décidons, à notre seule discrétion, que les prix pourraient ne pas être exacts ou ne peuvent pas être déterminés autrement. Ces situations comprennent notamment les suivantes :
1.10.1. Lorsque, à la suite d’événements politiques, économiques, militaires ou monétaires (y compris une volatilité inhabituelle du marché ou un manque de liquidité) ou de toute circonstance indépendante de notre volonté, de notre responsabilité et de notre pouvoir, la poursuite de nos activités n’est raisonnablement pas possible sans nuire considérablement à nos intérêts ;
1.10.2. Si nous déterminons qu’un prix ne peut pas être calculé pour des contrats ;
1.10.3. Lorsqu’un moyen de communication normalement utilisé pour déterminer le prix ou la valeur de l’un des contrats que nous proposons tombe en panne ;
1.10.4. Lorsque nous décidons que le prix ou la valeur de l’un des contrats que nous proposons ne peut pas être déterminé rapidement ou avec précision ; ou
1.10.5. Lorsqu’une erreur survient dans le logiciel de Trading ou dans tout autre système informatique.
1.11. Nous nous réservons le droit de fermer tout compte à notre seule discrétion si nous déterminons que vous et/ou toute personne que nous identifions comme étant associée à vous agissez de mauvaise foi et/ou tentez de réaliser des gains aux dépens de Deriv.
1.12. Nous nous réservons le droit de retirer tout bénéfice de votre compte ou des comptes de toute personne que nous déterminons être associée à vous si nous estimons que ces gains ont été réalisés de mauvaise foi et/ou aux dépens de Deriv.
1.13. Nos Plateformes peuvent afficher les données graphiques différemment en raison de configurations techniques propres à chaque Plateforme. Celles-ci comprennent notamment des variations dans les heures de début des bougies, les paramètres de fuseau horaire et les moteurs graphiques. Par conséquent, les figures en chandeliers et les regroupements graphiques, en particulier sur des unités de temps supérieures (comme le graphique de 4 heures), peuvent ne pas apparaître de manière identique sur toutes les Plateformes. Cette différence peut avoir une incidence sur l’analyse visuelle des graphiques de 4 heures, la reconnaissance des figures sur des unités de temps supérieures et les décisions de Trading fondées sur les graphiques lors du passage d’une Plateforme à une autre. Les données de marché sous-jacentes sont les mêmes. La différence réside dans la manière dont les données sont regroupées et affichées.
1.14. Nous ne saurions être tenus responsables des pertes, interprétations erronées ou décisions de Trading pouvant résulter des différences d’affichage des graphiques énoncées dans la Clause 1.13. Vous êtes responsable de comprendre comment chaque plateforme affiche les données et comment ses configurations peuvent affecter la visualisation des graphiques.
1.15. Opérations sur titres
1.15.1. Une opération sur titres peut inclure une assimilation, une acquisition, une faillite, une attribution d’actions gratuites, des droits d’attribution, un dividende en espèces, une action collective, une radiation de la cote, une scission, une annonce générale, une introduction en bourse (IPO), une liquidation, une fusion, une modification de la valeur nominale, un plan d’arrangement, un dividende en actions, une division d’actions, un remboursement de capital ou un regroupement d’actions.
1.15.2. Une ou plusieurs de vos transactions peuvent être affectées par une opération sur titres. Dans ce cas, nous pouvons prendre une ou plusieurs des mesures suivantes :
1.15.2.1. Créditer un montant sur votre compte ou débiter un montant de votre compte ; ou
1.15.2.2. Restreindre votre compte afin de vous empêcher de clôturer toute transaction concernée jusqu’à ce que l’opération sur titres soit effectuée.
1.16. Erreurs manifestes
1.16.1. Si nous avons des raisons de croire que vous avez effectué une transaction à un prix qui ne reflète pas un prix de marché équitable ou qui a été acquise ou vendue à un niveau de risque anormalement faible en raison :
1.16.1.1. D’une erreur de programmation non détectée, d’un bug ou d’un dysfonctionnement sur nos Plateformes, dans le logiciel du site web ou dans le flux de données de marché ; ou
1.16.1.2. Latence de tarification des contrats, erreur de flux de données, cotation erronée, paramètre de tarification incorrect, erreur manifeste de calcul des prix ou autre erreur évidente,
(chacune, une « Erreur manifeste »), nous avons le droit d’annuler ou d’inverser des transactions, ou de modifier les conditions contractuelles de cette opération.
1.16.2. Pour déterminer si une erreur constitue ou non une Erreur manifeste, nous pouvons prendre en compte toute information pertinente, y compris l'état du marché sous-jacent au moment de l'erreur et toute erreur interne ou tout manque de clarté provenant d'une source d'information ou d'une déclaration.
1.16.3. Vous avez l'obligation de nous signaler tout problème, toute erreur ou toute insuffisance présumée du système que vous pourriez rencontrer sur les Plateformes ou le Site web. Vous ne devez pas exploiter ni arbitrer ces problèmes ou erreurs du système afin d'en tirer profit.
1.16.4. Nous pouvons modifier les conditions contractuelles de toute opération exécutée comportant des Erreurs manifestes, d'une manière que nous estimons (agissant raisonnablement) raisonnable et équitable. Ces modifications peuvent être effectuées sans votre participation et peuvent nécessiter des actions telles que la clôture ou l'ouverture de positions et/ou la suppression d'opérations de l'historique de trading.
2. Options et Multipliers
2.1. Restrictions de trading
2.1.1. Nos opérations sur Options et Multipliers sont proposées sous réserve des limitations suivantes :
2.1.1.1. Les opérations sur Options et Multipliers peuvent ne pas être proposées au cours de la dernière heure de trading d'un marché donné.
2.1.1.2. Les opérations sur Options et Multipliers peuvent ne pas être proposées pendant les dix (10) premières minutes de trading du marché.
2.1.1.3. Au cours de périodes de forte volatilité (mouvements très rapides du marché), les opérations peuvent être proposées à des prix moins avantageux pour vous que ceux proposés dans des conditions normales de marché.
2.1.1.4. Nous pouvons imposer certaines limites aux niveaux acceptables des prix de barrière et des prix d'exercice des opérations sur Options. Les prix de barrière et les prix d'exercice peuvent généralement se situer à une distance modérée du niveau actuel du marché sous-jacent.
2.1.1.5. Pour les Accumulator Options, nous pouvons imposer certaines limites au facteur de taux de croissance disponible.
2.1.1.6. Pour les Vanilla Options, nous pouvons imposer certaines limites, notamment concernant les prix d'exercice ou le volume de trading, selon les conditions du marché.
2.1.1.7. Pour les opérations sur Multipliers, nous pouvons imposer certaines limites à la plage acceptable de Multipliers et à la plage de durée d'annulation des transactions.
2.1.1.8. Les prix du marché sont mis à jour au maximum une fois par seconde. Si plusieurs ticks sont reçus au cours d'une même seconde, le prix du marché dans notre flux de données est mis à jour avec le dernier tick valide reçu.
2.1.1.9. La vente de Digital Options peut ne pas être possible dans les quinze (15) secondes précédant l'heure d'expiration.
2.1.1.10. La vente de Vanilla Options sur les indices synthétiques peut ne pas être possible dans les soixante (60) secondes précédant l'heure d'expiration.
2.1.1.11. La vente de Vanilla Options sur le marché des changes (« FX ») peut ne pas être possible dans les vingt-quatre (24) heures précédant l'heure d'expiration.
2.1.1.12. Une position sur Accumulator Options sera clôturée automatiquement lorsqu'elle atteindra son paiement maximal ou son nombre maximal de ticks, ou si l'une des limites de plage est atteinte ou dépassée.
2.1.1.13. Une position sur Vanilla Options sera clôturée automatiquement lorsqu'elle atteindra son heure d'expiration.
2.1.1.14. Pour les Accumulator Options, le nombre maximal de ticks et le paiement maximal pouvant être obtenu sont déterminés par le facteur de taux de croissance, qui peut être défini dans une plage allant de 1 % à 5 % inclus, par incréments de 1 %.
2.1.1.15. Pour les Vanilla Options, le paiement par point (pour les actifs synthétiques) et le paiement par pip (pour les actifs FX) dépendent de la relation entre le prix d’exercice choisi et le prix au comptant.
2.1.1.16. L’ouverture d’Accumulator Options sera temporairement désactivée lorsqu’une limite d’investissement globale sera atteinte. Cette limite sera déclenchée lorsque l’investissement combiné de toutes les positions actuellement ouvertes pour le même sous-jacent et le même facteur de taux de croissance atteindra un seuil prédéterminé. Cette mesure est mise en place pour gérer les risques et protéger vos investissements.
2.1.1.17. Différents marchés peuvent fermer à des heures différentes au cours de la journée en raison des horaires de Trading locaux et des fuseaux horaires.
2.1.1.18. Certains marchés (tels que les indices) ne sont pas ouverts toute la journée, et le Trading peut ne pas être disponible lorsque les marchés sont fermés.
2.2. Flux de données et cotations
2.2.1. Vous reconnaissez que nos flux de données peuvent légèrement différer de ceux d’autres fournisseurs pour les raisons suivantes :
2.2.1.1. Pour tous les instruments proposés de gré à gré (connus sous le nom d’« OTC ») (c’est-à-dire sans recours à une chambre de compensation centrale), par exemple le FX, il n’existe aucune source de prix « officielle ». Les différents flux de données contiennent des cotations provenant de sources différentes, de sorte que les prix qui en résultent seront également différents.
2.2.1.2. L’heure de clôture du Marché influence les flux de données. L’heure exacte du règlement de toutes les transactions sur notre site web peut différer de celle d’autres sites web en raison des différentes conventions qu’ils peuvent adopter (par exemple, certains sites web choisissent 16 h 00, heure de New York, ou 17 h 00, heure de Londres). Par conséquent, les cours d’ouverture, les plus hauts, les plus bas et les cours de clôture affichés sur notre site web peuvent différer de ceux affichés sur d’autres sites web.
2.2.1.3. Les prix acheteur et vendeur créent des différences dans les flux de données. Lorsque le Marché est illiquide, le flux de données peut contenir de nombreux prix acheteur et vendeur, même si aucun prix récemment échangé n’est disponible. En calculant la moyenne du prix acheteur/vendeur (c’est-à-dire acheteur + vendeur, divisé par 2), une cotation de Marché est générée afin de refléter le Marché actuel sans nécessairement provenir d’un prix récemment échangé. Notre système générera des prix à partir des prix acheteur et vendeur, alors que d’autres sites web pourraient ne pas le faire. Par conséquent, notre site web peut afficher des ticks qui n’apparaissent pas dans les flux de données d’autres sites web.
2.2.2. Les cotations du week-end sont ignorées aux fins du règlement des transactions. Pendant les week-ends, les marchés FX peuvent occasionnellement générer des prix ; toutefois, ces prix sont souvent indicatifs (les traders tirent parfois parti de l’illiquidité des marchés pendant les week-ends pour faire monter ou baisser les prix). Afin d’éviter de régler les prix sur la base de tels prix indicatifs, notre politique consiste à ne pas prendre en compte les prix du week-end dans les valeurs de règlement des transactions (à l’exception des indices synthétiques et des Cryptomonnaies, qui sont ouverts pendant les week-ends).
2.2.3. Les spots d’entrée pour les différents types de transactions sont définis comme indiqué ci-dessous :
2.2.3.1. Pour les Options digitales, les Multipliers et les Accumulator Options, le spot d’entrée est défini comme le tick suivant après le traitement du contrat par nos serveurs.
2.2.3.2. Pour les Vanilla Options, le spot d’entrée est défini comme le dernier tick disponible au moment où nos serveurs traitent le contrat.
2.2.4. Selon la qualité des flux de données reçus de nos fournisseurs de flux, nos serveurs peuvent appliquer un algorithme de filtrage des ticks. Cet algorithme de filtrage a pour objectif de supprimer les ticks aberrants du flux. Les ticks aberrants sont des ticks qui se situent manifestement en dehors de la fourchette de Trading actuelle du Marché ; ces ticks surviennent souvent en raison de retards de communication avec une Bourse ou une banque qui fournit des cotations, d’erreurs humaines ou de problèmes de base de données pouvant survenir à tout moment entre l’émetteur de la cotation et nos serveurs.
2.2.5. Nous nous réservons le droit d’apporter des corrections aux données de Trading si elles contiennent des données dont le prix est erroné ou des erreurs typographiques.
2.3. Tarification des Options et Multipliers
2.3.1. Nous utilisons notre meilleure estimation des mouvements de prix du Marché ainsi que du niveau attendu des taux d’intérêt, des volatilités implicites et d’autres conditions de Marché pendant la durée de la transaction financière afin de calculer le prix que vous payez et le paiement que vous recevez pour les transactions d’Options digitales, d’Accumulator Options et de Vanilla Options. Les calculs reposent sur des mathématiques complexes et incluent un biais en notre faveur.
2.3.2. Dans les transactions d’Accumulator Options, les valeurs de la « Fourchette » peuvent dépendre de facteurs autres que le taux de « Croissance » et le sous-jacent.
2.3.3. Tout slippage (la différence entre le prix de l’ordre et le prix d’exécution lorsque les ordres sont exécutés) par rapport au prix affiché lors de l’exécution de l’ordre est considéré comme une variation des prix des sous-jacents sur le Marché. Le slippage peut augmenter considérablement lors des rollovers bancaires quotidiens. Nous veillons à exécuter les transactions d’Options au prix indiqué ou à un prix inférieur. Lors de mouvements rapides du Marché, les prix peuvent changer et nous exécuterons la transaction soit sans slippage, soit avec un slippage positif (plus favorable pour vous). Si une transaction présente un slippage négatif dépassant un seuil acceptable, elle sera rejetée.
2.3.4. Pour les Accumulator Options, les profits peuvent augmenter grâce au slippage lorsque le prix se situe dans les fourchettes spécifiées. Toutefois, si l’une des barrières est touchée ou franchie, l’investissement sera perdu sans aucun paiement.
2.3.5. Les données graphiques que nous fournissons sont uniquement indicatives et peuvent différer des valeurs réelles du Marché.
2.3.6. Si des opérations sur titres entraînent une modification de la valeur d’un actif sous-jacent, les prix des transactions peuvent également changer.
2.3.7. En cas de litige concernant le calcul du prix d’une transaction financière ou des valeurs de marché ou de règlement, notre décision sera définitive et contraignante.
3. Contracts for Difference (« CFDs »)
3.1. Marge et effet de levier
3.1.1. Selon le type de compte que vous détenez, l’effet de levier appliqué peut varier. Chaque instrument peut avoir son propre effet de levier.
3.1.2. Il vous incombe de vous assurer que le solde de votre compte est suffisant pour couvrir toute marge requise pour ouvrir une position.
3.1.3. Afin de protéger votre portefeuille contre les mouvements défavorables du marché dus à l’écart d’ouverture du marché, nous nous réservons le droit de réduire l’effet de levier sur tous les actifs proposés pour les comptes CFD avant la fermeture du marché, puis de l’augmenter à nouveau après l’ouverture du marché. Il vous incombe de vous assurer que vous disposez à tout moment de fonds suffisants sur tous vos comptes de la plateforme afin de couvrir vos positions.
3.1.4. Si le solde de votre compte tombe en dessous de l’exigence de marge, nous émettrons un appel de marge. Vous recevrez alors une alerte et pourrez soit déposer davantage de fonds sur votre compte, soit clôturer vos positions ouvertes.
3.1.5. Si votre niveau de marge tombe en dessous de 50 %, c’est-à-dire si le solde de votre compte devient inférieur à la moitié de votre exigence de marge, nous lancerons les procédures de clôture. Nous commencerons à clôturer automatiquement vos positions une par une, en commençant par celle présentant la plus grande perte non réalisée, et continuerons jusqu’à ce que le niveau de marge remonte au-dessus de 50 % ou que toutes vos positions soient clôturées. Pour en savoir plus sur la clôture, consultez la section intitulée « Niveau Stop Out » ci-dessous.
3.1.6. Nous nous réservons le droit d’augmenter ou de réduire, à notre seule discrétion, l’effet de levier appliqué à vos positions ouvertes. Toute modification de ce type peut entraîner une augmentation immédiate des exigences de marge.
3.2. Niveau de Stop Out
3.2.1. Un niveau Stop Out peut être appliqué dans différentes circonstances, notamment, sans s’y limiter, dans les cas suivants :
3.2.1.1. Le serveur peut analyser les ordres qui ne sont pas en cours d’exécution à ce moment-là ;
3.2.1.2. Le serveur peut supprimer les ordres présentant la marge la plus élevée ;
3.2.1.3. Si votre niveau de marge reste inférieur au niveau Stop Out, l’ordre suivant peut être supprimé (les ordres sans exigence de marge ne sont pas supprimés) ;
3.2.1.4. Si votre niveau de marge reste inférieur au niveau Stop Out, le serveur peut clôturer la position présentant la perte la plus importante ;
3.2.1.5. Les positions ouvertes peuvent être clôturées jusqu’à ce que votre niveau de marge devienne supérieur au niveau Stop Out. En outre, pour les positions entièrement couvertes, un Stop Out peut être effectué sur les comptes ayant des positions ouvertes, une marge nulle (positions couvertes) et des fonds propres négatifs ; ou
3.2.1.6. Le niveau Stop Out par défaut applicable à votre compte est publié sur notre site web. Toutefois, nous pouvons, à notre entière discrétion, modifier le niveau Stop Out par défaut de votre compte en argent réel. Toute modification du niveau Stop Out peut prendre effet immédiatement, et nous ferons de notre mieux pour publier le niveau Stop Out par défaut le plus récent sur notre site web.
3.3. Le spot d’entrée pour les CFD sur les Indices dérivés est défini comme le Tick suivant après le traitement du contrat par nos serveurs.
3.4. Le spot de sortie pour les CFD sur les indices suivants : Crash/Boom, Jump, DEX et Indices Range Break, est défini comme le Tick suivant après le traitement du contrat par nos serveurs. Pour les autres indices, le spot de sortie est défini comme le dernier Tick disponible au moment où nos serveurs traitent le contrat.
3.5. Il vous incombe de surveiller votre compte, y compris toute modification de l’effet de levier ou de la disponibilité des actifs publiée sur la plateforme ou le site web, afin de connaître vos pertes potentielles, la marge requise et de savoir si votre position approche du niveau Stop Out, car nous ne vous avertirons pas si cela se produit.
4. Actifs virtuels
4.1. Les prix des actifs virtuels échangés sur la Virtual Asset Exchange sont déterminés par les ordres placés dans le carnet d’ordres de notre plateforme, et non par des prix fixés par nous. Nos politiques tarifaires sont conçues pour empêcher le trading déloyal et la manipulation du marché. Le trading d’actifs virtuels sur cette base au comptant ne comporte pas d’effet de levier et n’implique ni marge, ni liquidation, ni fonds d’assurance, ni Auto-Deleveraging. Ces mécanismes s’appliquent uniquement aux contrats à terme en vertu de la clause 4.2.
4.2. Trading avec effet de levier
4.2.1. Nous pouvons, à notre seule discrétion, vous offrir la possibilité d’effectuer des transactions avec effet de levier. Cela vous permet d’ouvrir une position dont la valeur de marché est supérieure aux fonds que vous devez déposer à titre de marge.
4.2.2. Vous êtes responsable de vous assurer que votre compte dispose d'un solde suffisant pour satisfaire aux exigences de marge initiale et de surveiller en permanence l'état de la marge de vos positions ouvertes.
4.2.3. « Auto-Deleveraging » (ADL) : Dans des conditions de marché extrêmes où les procédures de liquidation standard et les fonds d'assurance ne suffisent pas à absorber les pertes systémiques liées aux positions en faillite, un mécanisme d'Auto-Deleveraging sera appliqué automatiquement afin de régler le passif non couvert.
4.2.4. Nous pouvons, à notre seule discrétion, déterminer le montant des fonds alloués au fonds d'assurance utilisé dans le cadre de votre trading de Contrats Futures, et pouvons ajuster ce montant de temps à autre. Lorsque l'indemnisation du fonds d'assurance n'est pas disponible ou est insuffisante pour couvrir entièrement une position en faillite, la position sera soumise au mécanisme d'Auto-Deleveraging décrit ci-dessous.
4.2.5. Lorsque l'ADL est déclenché, les positions rentables opposées sur la Plateforme sont automatiquement sélectionnées — en priorité selon le ratio de profit et l'effet de levier effectif — et clôturées, en tout ou en partie, afin de régler le passif non couvert de la position en faillite.
4.2.6. Toute position concernée par un événement ADL sera automatiquement clôturée au prix de reprise, c'est-à-dire le prix calculé après l'application de l'indemnisation du fonds d'assurance à la position en faillite correspondante, lequel peut différer du prix de faillite de cette position. Les distributions de profits résultant d'une clôture ADL seront créditées directement sur votre compte, et aucuns frais supplémentaires d'exécution sur la plateforme ne seront appliqués à la transaction.
4.2.7. Les clients concernés recevront rapidement une notification électronique (par e-mail ou via la Plateforme) de toute réduction automatisée de leurs positions résultant de l'ADL. Vous reconnaissez et acceptez que les événements ADL constituent une fonction automatisée de gestion des risques et que nous ne sommes pas responsables de toute perte de profits potentiels futurs ou d'opportunités de marché résultant d'une exécution ADL.
4.2.8. Les dispositions suivantes s'appliquent lorsque votre position est liquidée :
4.2.8.1. La liquidation de votre position entraînera la réalisation de vos pertes ;
4.2.8.2. Des frais de compensation de liquidation, calculés sur la valeur notionnelle de la position liquidée, peuvent être facturés à votre compte. Le taux applicable est publié sur notre site web ;
4.2.8.3. Le fonds d'assurance et le mécanisme d'Auto-Deleveraging énoncés aux Clauses 4.2.3 à 4.2.7 fonctionnent conjointement afin d'empêcher les pertes sur votre position de dépasser la marge que vous y avez allouée ;
4.2.8.4. Dans des conditions de marché extrêmes, telles qu'un grave manque de liquidité empêchant le mécanisme d'Auto-Deleveraging d'apparier suffisamment de positions opposées, cette protection peut ne pas être disponible et votre perte peut dépasser la marge allouée à la position ;
4.2.8.5. Sous réserve de l’article 9 des Conditions générales, votre perte maximale sur toute position individuelle avec effet de levier est par ailleurs limitée à la marge que vous lui avez allouée ; et
4.2.8.6. Lorsque vous tradez avec une marge croisée comprenant plusieurs positions ouvertes, une position individuelle peut afficher temporairement un déficit pendant la séquence de clôture si une position perdante est clôturée avant une position rentable compensatoire. Ce déficit sera résolu une fois la position rentable clôturée, à condition que la valeur nette totale de votre compte reste positive.
4.2.9. Vous reconnaissez avoir lu et compris les risques spécifiques associés au Trading avec effet de levier, y compris l’ADL, tels que détaillés à l’article 3.10, Informations sur les risques.
4.2.10. Les Contrats Futures sur actifs virtuels sont soumis à un taux de financement, débité ou crédité toutes les huit (8) heures selon les conditions du marché et selon que votre position est longue ou courte. Les paiements de financement peuvent entraîner un débit ou un crédit sur votre compte et ne sont pas fixés par nous.
4.2.11. Votre position en Contrats Futures sur actifs virtuels sera automatiquement liquidée lorsque votre niveau de marge atteindra 100 %.
5. Administration du compte
5.1. Lorsque vous ouvrez et clôturez une transaction sur CFD, la différence entre les prix d'achat et de vente (appelée le « spread ») fait partie du prix de marché coté. Le spread peut s'élargir considérablement dans certaines circonstances.
5.2. Tous les prix des instruments financiers cotés sur nos plateformes pour le trading proviennent de sources de liquidité disponibles sur le marché et sont donc considérés comme des prix négociables. Tout slippage (la différence entre le prix de l'ordre et le prix d'exécution lorsque les ordres sont exécutés) par rapport au prix affiché lors de l'exécution de l'ordre est considéré comme une variation des prix sous-jacents sur le marché. Le slippage peut augmenter considérablement lors des rollovers bancaires quotidiens. En acceptant le présent Contrat, vous reconnaissez que nous ne vous proposons aucune cotation fictive.
5.3. Toute position sur CFD laissée ouverte après 21:59 GMT (20:59 GMT pendant l'heure d'été) est considérée comme une position overnight. Si vous conservez des positions de trading sur CFD ouvertes overnight, un ajustement d'intérêts (ou taux de swap) sera apporté à votre compte de trading afin de refléter les conditions de financement applicables sur le marché. Il est appliqué quotidiennement à votre compte de trading et peut constituer un ajustement positif ou négatif. Il est fondé sur les taux de prêt interbancaires (le cas échéant) et sur l'évolution des conditions du marché, et tient compte des éléments suivants :
5.3.1. Si vous conservez une position ouverte après l'heure de calcul du swap, le taux de swap de base vous sera appliqué.
5.3.2. Pour certains instruments, étant donné que le règlement des transactions prend deux (2) jours, les positions encore ouvertes les jours ouvrés à l'heure de calcul du swap seront ajustées à trois (3) fois le taux de swap afin de tenir compte des week-ends — une pratique standard pour tous les brokers financiers.
5.3.3. Notre taux de swap peut également être ajusté afin de tenir compte des jours fériés dans toute juridiction.
5.4. L'ajustement des intérêts ne s'applique pas aux comptes sans swap pour les positions conservées pendant la nuit.
5.5. Les comptes sans swap sont conçus pour respecter les principes qui interdisent la pratique consistant à payer ou à recevoir des intérêts, un concept conforme à l'éthique financière défendue par les communautés musulmanes.
5.6. Bien que les titulaires de comptes sans swap ne soient pas soumis à un ajustement des intérêts pour les positions conservées pendant la nuit, Deriv se réserve le droit d'effectuer un ajustement sur votre compte pour toute position sur des instruments Derived restée ouverte au-delà de cinq (5) jours. Pour les instruments financiers, cette période est de quinze (15) jours.
5.7. Nous nous réservons le droit de retirer tout instrument des offres de comptes sans swap, moyennant un préavis de deux semaines accordé aux clients afin qu'ils clôturent toute position ouverte sur ces instruments.
5.8. Nous nous réservons le droit de passer le Trading en mode clôture uniquement pour tout ou partie des offres de comptes sans swap, moyennant un préavis de deux semaines accordé aux clients.
5.9. Les comptes sans swap doivent être utilisés de bonne foi. Vous ne devez pas utiliser un compte sans swap pour tirer profit d'un arbitrage de swap. Si nous déterminons qu'un compte sans swap fait l'objet d'une utilisation abusive sous forme de fraude, d'arbitrage de cash-back, de manipulation ou d'autres formes d'activité frauduleuse ou trompeuse, nous nous réservons le droit de révoquer les privilèges de compte sans swap du client, voire de résilier son compte.
6. Activité de trading anormale et abus de ressources
6.1. Vous reconnaissez que nos Services nous obligent à traiter de multiples demandes de transactions, qui mobilisent la capacité de notre système et nous imposent de gérer et de faire évoluer continuellement notre infrastructure afin d'en garantir la fiabilité et les performances.
6.2. Si nous déterminons, à notre seule discrétion, que vous vous livrez à des activités qui dépassent notre seuil de tolérance intégré et s'écartent des paramètres de ce que nous considérons comme une activité de Trading normale, y compris la redistribution du flux de données de Deriv, la surutilisation des ressources de notre système ou toute tentative malveillante de perturber le fonctionnement normal de nos systèmes au moyen de demandes ou d'un trafic excessifs, nous nous réservons le droit de :
6.2.1. Suspendre ou résilier votre capacité à Échanger sur l'un quelconque de vos comptes de Trading, avec ou sans préavis ;
6.2.2. Bloquer votre adresse IP ;
6.2.3. Mettre fin à votre connexion ou l’interrompre ;
6.2.4. Annuler toute transaction affectée par une activité de Trading anormale ou révélatrice d'une utilisation abusive de nos systèmes ;
6.2.5. Liquider toute position ouverte ;
6.2.6. Fermer définitivement l'un quelconque de vos comptes de Trading, avec ou sans préavis ; et/ou
6.2.7. Révoquer tous les fonds associés à l'un quelconque de vos comptes de Trading, avec ou sans préavis.
Si nous constatons que vous vous êtes livré à des activités que nous considérons comme une activité de Trading anormale ou une utilisation abusive de nos ressources, nous nous réservons le droit de recouvrer tous les coûts engagés à la suite de ce comportement.
7. Expert Advisor
7.1. Un Expert Advisor est un programme exécuté via un terminal de Trading, qui peut automatiquement surveiller et effectuer des opérations de Trading sans l'intervention directe d'un trader (un « Expert Advisor »). Selon les conditions du Marché qu'un Expert Advisor est programmé pour suivre, certains facteurs déclencheront des alertes, des notifications et même des actions de Trading une fois l'Expert Advisor installé. Les Expert Advisors sont programmés en MetaQuotes Language 5 (MQL5) pour fonctionner avec Deriv MT5. Les Expert Advisors ne fonctionnent que dans le terminal de Trading de bureau et ne fonctionneront pas sur les versions mobile ou web du terminal.
7.2. Les Expert Advisors peuvent être programmés pour :
7.2.1. Recevoir des alertes concernant une opportunité potentielle de Trading ;
7.2.2. Exécution automatique des transactions ;
7.2.3. Ajuster automatiquement les niveaux de Take profit et de Stop Loss ; et/ou
7.2.4. Stops suiveurs.
7.3. Un Expert Advisor peut automatiser le Trading, mais il est préférable de comprendre les stratégies qu'il met en œuvre avant de l'utiliser. Nous vous encourageons à faire preuve de diligence raisonnable lors de l'installation et de l'utilisation d'un Expert Advisor, et à le tester d'abord sur un compte démo. Veuillez noter que les résultats réels de Trading peuvent ne pas correspondre aux résultats optimisés ou obtenus par backtesting.
7.4. Tous les logiciels sont utilisés à vos propres risques. Nous ne saurions être tenus responsables des pertes financières subies lors de l’utilisation de logiciels tiers sur nos Plateformes. Vous êtes seul responsable de toute incohérence ou de tout résultat lié à votre utilisation d’Expert Advisors, y compris toute ouverture ou clôture imprévue de positions initiée par des Expert Advisors, qu’elle soit liée à une erreur système ou autre, et nous n’acceptons aucune responsabilité à cet égard.
7.5. Nous ne développons pas de logiciels de Trading automatisé ni d’Expert Advisors disponibles au téléchargement public sur MT5 ; ils sont développés et pris en charge exclusivement par des tiers. Nous ne recevons aucune forme d’avantage financier ou autre en autorisant l’utilisation d’Expert Advisors. Nous adoptons une position neutre concernant votre utilisation d’Expert Advisors.
8. Copier la transaction
8.1. Nous pouvons proposer Copier la transaction comme fonctionnalité sur les Plateformes. Lorsque vous copiez une stratégie ou un signal de Trading, vous copiez les performances de Trading d’un autre trader (fournisseur de stratégie). Vous acceptez que nous ne participions d’aucune manière aux décisions de Trading prises par le tiers dont vous choisissez de reproduire ou de copier la stratégie ou le signal. Veillez à lire et à comprendre les conditions générales d’un fournisseur de stratégie avant d’effectuer toute opération.
8.2. Nous pouvons vous fournir des informations telles que les informations relatives au compte, l’historique de Trading, le profil de risque et d’autres informations pertinentes afin de vous aider à examiner, évaluer et choisir votre stratégie de Trading lorsque vous participez à Copier la transaction. Toutefois, la décision de participer à Copier la transaction vous appartient exclusivement et, avant de copier une stratégie, vous devez examiner attentivement divers aspects et facteurs, notamment les risques encourus et vos objectifs de Trading.
8.3. Vous nous autorisez à effectuer toutes les opérations et positions associées au trader, au compte, au portefeuille ou à la stratégie que vous choisissez de copier. Cela comprend des actions telles que Copier la transaction, l’arrêt de Copier la transaction, la suspension de Copier la transaction et la définition de limites sur toute position (y compris une position copiée). Ces actions sont exécutées automatiquement dès lors que vous les initiez et ne nécessitent aucune consultation, aucun consentement ni aucune approbation préalable pour une activité en cours ou des transactions copiées. Vous reconnaissez que vous pouvez, à tout moment et à votre seule discrétion, arrêter, suspendre, restreindre et/ou limiter toute activité de Copier la transaction effectuée par vous via nos sites web et Plateformes. Vous êtes seul responsable du suivi, de la sélection et de l’évaluation continus des éléments suivants :
8.3.1. L’adéquation des comptes copiés ; et
8.3.2. La performance globale du trader, du compte, du portefeuille et/ou de la stratégie copiés.
8.4. Lorsque vous participez à Copier la transaction avec un fournisseur de stratégie, vous nous accordez les autorisations suivantes :
8.4.1. Copier ou arrêter de copier tout trader, compte, portefeuille ou stratégie à notre seule discrétion ;
8.4.2. Ouvrir et/ou clôturer des positions sur tout CFD disponible sur nos sites web, applications ou Plateformes, afin de fixer des limites sur toute position (y compris une position copiée) à notre seule discrétion ;
8.4.3. Modifier et/ou ajuster la politique, les objectifs, la structure et/ou la composition de tout portefeuille Deriv à notre seule discrétion, avec ou sans préavis aux personnes qui copient ; ou
8.4.4. Clôturer tout compte, portefeuille ou stratégie de ce type à notre seule discrétion, avec ou sans préavis aux personnes qui copient.
8.5. Nous déploierons des efforts raisonnables pour surveiller la performance du trader, du compte, du portefeuille ou de la stratégie copiés, sur la base des paramètres que nous avons établis. Ces paramètres peuvent inclure le comportement en matière de risque, la rentabilité, le drawdown et d’autres facteurs pertinents que nous considérons comme importants. Nous nous réservons le droit de suspendre ou d’empêcher la copie de tout trader, compte, portefeuille ou stratégie. Outre les autorisations susmentionnées, nous nous réservons le droit absolu de suspendre, d’arrêter ou de bloquer la copie de tout trader, compte, portefeuille ou stratégie.
8.6. Dans toute la mesure autorisée par les lois applicables, ni nous ni aucune de nos sociétés affiliées ou de nos Partenaires ne saurions être tenus responsables de l’un des éléments suivants :
8.6.1. Toute perte résultant du suivi de vos instructions écrites ou verbales ;
8.6.2. Toute perte subie en raison de décisions prises ou d’actions entreprises par un compte que vous avez choisi de copier, y compris les portefeuilles Deriv ;
8.6.3. Toute perte découlant de décisions de Trading prises ou d’actions entreprises ou omises de bonne foi par tout compte, toute stratégie et/ou tout portefeuille copié, y compris les portefeuilles Deriv.
Les présentes conditions ne renoncent ni ne restreignent aucun droit dont vous pourriez disposer en vertu des lois applicables et auquel il ne peut être renoncé ou qui ne peut être restreint.
8.7. Vous reconnaissez que nous ne fournissons aucune garantie et ne faisons aucune promesse concernant la performance ou tout autre aspect des stratégies et des signaux de Trading que vous choisissez de reproduire ou de copier. Vous comprenez et acceptez que vous ne disposez d’aucun fondement pour formuler une quelconque réclamation à notre encontre concernant les actions ou omissions du fournisseur de stratégie ou toute autre question connexe, qu’elles soient innocentes, négligentes ou frauduleuses, en relation avec nous.
8.8. Les résultats et les indications de Trading des stratégies peuvent différer, et rien ne garantit que vous réaliserez des profits ou subirez des pertes similaires à ceux présentés par la fonctionnalité Copier la transaction. Les résultats historiques présentés peuvent avoir fait ou non l’objet de tests rétrospectifs visant à en vérifier l’exactitude. Nous ne pouvons pas garantir des profits, ni garantir l’ampleur ou la limite des pertes éventuelles. En choisissant de reproduire une stratégie et/ou un signal de Trading particulier, vous comprenez et acceptez qu’il est possible de subir des pertes financières, y compris la perte de l’intégralité de votre capital engagé.
8.9. Les fournisseurs de stratégies tiers peuvent avoir leurs propres conditions, incluant des accords de paiement basés sur la performance avec leurs copieurs. Il vous incombe exclusivement de comprendre les conditions et les éventuels accords de paiement du fournisseur de stratégies que vous choisissez de copier.
9. Exécution des ordres
9.1. Lorsque nous exécutons des ordres, nous agissons toujours en notre nom propre dans les transactions conclues avec vous. En exécutant vos ordres, nous avons l’obligation de vous offrir la meilleure exécution. La meilleure exécution signifie que nous devons prendre toutes les mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultat possible pour vous lors de l’exécution de votre ordre conformément à vos instructions. Nous nous efforcerons de suivre vos instructions dans la mesure raisonnablement possible, conformément à notre obligation de meilleure exécution. Ces instructions spécifiques comprennent les éléments suivants :
9.1.1. Le prix auquel votre ordre sera exécuté ; et
9.1.2. Le délai ou la durée du contrat tel que défini par vos instructions d’exécution de l’ordre.
Nous respectons toujours nos obligations de meilleure exécution et agissons dans votre meilleur intérêt ; toutefois, vos instructions spécifiques peuvent parfois nous empêcher d’obtenir le meilleur résultat possible.
9.2. La confirmation de transaction s’effectue en temps réel : dès que vous cliquez sur « Acheter » ou « Vendre », votre transaction est confirmée.
9.3. Après l’exécution de toute transaction sur votre compte, nous vous fournirons une confirmation. Cette confirmation sera mise à votre disposition par le biais de votre relevé de compte ou de l’historique des transactions sur la Plateforme et comprendra les informations pertinentes telles que l’identification de la transaction, l’instrument ou l’actif échangé (y compris, le cas échéant, le type et la quantité de tout actif virtuel), le prix ou le taux, ainsi que la valeur totale de la transaction.
9.4. Nous donnerons suite à toutes les instructions que vous nous donnez, ou semblez nous donner, concernant les services de trading sur marge fournis par l’intermédiaire des Plateformes. Toutefois, nous ne sommes pas tenus de donner suite aux instructions que vous nous donnez, ni de vous fournir les raisons de notre refus. Les instructions que vous nous donnez sont considérées comme définitives et vous ne pouvez pas les révoquer. Il vous incombe de vous assurer que les instructions que vous nous donnez sont exactes et reflètent vos décisions de trading.
9.5. Notre politique d’exécution des ordres comprend un ensemble de procédures conçues pour obtenir le meilleur résultat d’exécution possible pour vous. À cette fin, nous tenons compte des facteurs suivants :
9.5.1. Prix et conditions d’exécution : le prix auquel la transaction relative à votre ordre est exécutée et les conditions d’exécution, qui comprennent principalement les Spreads, sont pris en compte.
9.5.2. Rapidité : en raison de la nature en ligne de notre activité, il existe un léger délai entre la saisie d’un ordre et l’exécution de ce même ordre sur le serveur. Tout délai important peut avoir des conséquences négatives pour vous ; nous surveillons donc la latence entre le moment où votre ordre est saisi et celui où il est exécuté.
9.5.3. Probabilité d’exécution : nous cherchons à garantir que tous les ordres passés soient exécutés ; toutefois, cela n’est pas toujours possible en raison de difficultés importantes ou de circonstances inhabituelles. Dès que nous avons connaissance d’une difficulté importante concernant la bonne exécution d’un ordre, nous vous informerons du problème dans les meilleurs délais raisonnablement possibles.
9.5.4. Probabilité de dénouement : lorsque les Marchés sont volatils, notre Plateforme fonctionne avec un nombre élevé d’utilisateurs en ligne simultanés, des volumes importants d’ordres clients et un nombre élevé de ticks de prix reçus. Dans le cadre de notre politique de meilleure exécution, nous cherchons à garantir le bon fonctionnement de notre plateforme dans de telles conditions instables et prenons toutes les mesures raisonnables pour préserver la continuité et la régularité de nos services.
9.5.5. Taille et nature de l’ordre : nous tenons compte de la taille et de la nature de votre ordre, car elles peuvent affecter le prix, la rapidité ainsi que la probabilité d’exécution et de dénouement.
9.5.6. Méthodes d’exécution des ordres : vous pouvez passer des ordres à exécuter auprès de nous selon les méthodes suivantes :
9.5.6.1. Exécution au marché : vous passez un ordre « Exécution au marché », qui est exécuté au premier/meilleur prix disponible, ou l’ordre sera rejeté si aucun prix n’est disponible. L’ordre est exécuté pour son montant total, mais peut l’être à un prix supérieur ou inférieur au prix que vous avez demandé. Vous pouvez modifier un ordre « Exécution au marché » afin d’y associer un prix « Stop Loss » et/ou « Take profit ».
9.5.6.2. Ordre en attente : vous pouvez passer un « Ordre en attente », qui sera exécuté ultérieurement au prix que vous spécifiez. Lorsque le prix atteint le niveau que vous avez spécifié, l’Ordre en attente devient automatiquement un ordre « Exécution au marché ».
9.6. Pour certains trades, il se peut qu'il n'existe aucun marché ou aucune bourse fonctionnel(le) ou ouvert(e) sur lequel/lequel le produit de référence est tradé au moment de votre ordre. Dans ce cas, nous nous efforçons de déterminer un prix sous-jacent équitable en nous fondant sur plusieurs facteurs, tels que les mouvements de prix sur les marchés associés, d'autres influences du marché et les informations relatives à votre ordre.
9.7. Notre engagement à vous fournir la meilleure exécution ne signifie pas que nous vous devons des responsabilités fiduciaires allant au-delà des obligations réglementaires spécifiques qui nous incombent ou de celles pouvant autrement être convenues entre vous et nous.
9.8. Nous contrôlerons régulièrement l'efficacité de notre politique d'exécution des ordres. De temps à autre, nous vérifierons les plateformes qui servent de base à la tarification de nos trades et, si nous constatons que la meilleure exécution n'est pas obtenue de manière constante, nous pourrons modifier nos modalités d'exécution.
